COSUMAF: Commission de Surveillance du Marché Financier de l’Afrique Centrale

AOO pour le recrutement d’un cabinet de conseil financier et stratégique en vue de l’élaboration d’un plan d’éducation financière du marché financier et l’accompagnement à son implémentation. Réf.: Avis d’Appel d’offres ouvert n°003/COS/PR/25/AOO

Alain Alain Brice — Thu, 20 Mar 2025 08:40:40 +0000

CLIQUER ICI ET TELECHARGER L’APPEL D’OFFRES

AOO pour le recrutement d’un cabinet de conseil financier et stratégique en vue de l’élaboration d’une comptabilité spécifique et règles prudentielles applicables à l’ensemble des acteurs du marché financier de l’Afrique centrale. Réf.: Avis d’Appel d’offres ouvert n°002/COS/PR/25/AOO

Alain Alain Brice — Thu, 20 Mar 2025 08:29:12 +0000

CLIQUER ICI ET TELECHARGER L’APPEL D’OFFRES

AOO pour le recrutement d’un cabinet de conseil financier et stratégique en vue de la refonte du contenu de l’instruction sur le document d’information des émetteurs de titres et élargissement de la gamme des produits et instruments financiers sur le marché financier de l’Afrique centrale. Réf.: Avis d’Appel d’offres ouvert n°001/COS/PR/25/AOR

Francois Bimogo — Thu, 20 Mar 2025 08:20:19 +0000

CLIQUER ICI ET TELECHARGER L’APPEL D’OFFRES

Consultation publique sur des projets d’instructions de la COSUMAF du 21 février au 1er mars 2025

Francois Bimogo — Fri, 21 Feb 2025 10:22:41 +0000

La Commission de Surveillance du Marché Financier de l’Afrique Centrale (COSUMAF) lance une consultation publique sur des projets d’Instructions élaborés en vue de préciser les modalités d’application des dispositions du Règlement n°01/22/CEMAC/UMAC/CM/ COSUMAF du 21 juillet 2022 portant organisation et fonctionnement du marché financier de l’Afrique Centrale et du Règlement Général de la COSUMAF.

La présente consultation publique porte sur les Neuf (09) projets d’Instructions suivants :

Ladite consultation publique est organisée conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Général de la COSUMAF.

Cette consultation s’adresse notamment aux acteurs et intervenants du marché et au public. Elle vise à recueillir les éventuelles observations et propositions des participants.

La consultation publique court du 21 février au 1er mars 2025.

A l’issue de ce délai, la COSUMAF procèdera à l’analyse des observations formulées et publiera, sur son site internet, le procès-verbal correspondant.

Les participants sont invités à formuler par écrit leurs éventuelles observations ou propositions et à les transmettre aux adresses électroniques suivantes : loukakou@cosumaf.org et d.keuffi@cosumaf.org

Les projets d’Instructions soumis à consultation sont accessibles par le lien suivant : https://shorturl.at/ymazO

SEMAINE INTERNATIONALE DE L’INVESTISSEUR CEMAC 2024

Francois Bimogo — Sat, 16 Nov 2024 12:47:34 +0000

Nous sommes ravis de vous annoncer la Semaine Internationale de l’Investisseur CEMAC 2024!

**Thème de l’année : Technologie et finance digitale et durable**

PROGRAMME

CAMEROUN: Yaoundé: JOUR 1, MARDI 19 NOVEMBRE 2024

Journée inaugurale

Campus de l’université Catholique d’Afrique Centrale ( UCAC)

JOUR 2, MERCREDI 20 NOVEMBRE 2024

Institut des Relations Internationales du Cameroun (IRIC)

JOUR 3, JEUDI 21 NOVEMBRE 2024

Ecole Supérieure des Sciences et Techniques de l’information et de la Communication (ESSTIC)

JOUR 4, VENDREDI 22 NOVEMBRE 2024

Journée de clôture

Salle de Conférence de l’Ecole Nationale de la Magistrature

CONGO: Brazzaville: Université Marien Ngouabi/Université Denis Sassou Nguesso , LES MERCREDI 20 ET JEUDI 21 NOVEMBRE 2024

RÉPUBLIQUE CENTRAFRICAINE: Bangui: Université de Bangui, le MERCREDI 20 NOVEMBRE 2024

Rejoignez-nous pour une semaine riche en opportunités, où investisseurs, émetteurs, entrepreneurs et leaders économiques se réuniront pour discuter des perspectives d’investissement dans la région CEMAC. Cet événement sera l’occasion de découvrir les dernières tendances en matière de technologie financière, de finance numérique et de finance durable.

Constituez-vous en équipe et participez à la première édition des Olympiades du Marché Financier de l’Afrique Centrale. Pour vous inscrire, veuillez remplir ce formulaire: https://forms.office.com/r/kJGc5BevAu?origin=lprLink

Semaine Internationale de l’Investisseur 2024

Pour découvrir le règlement du jeu, veuillez parcourir ou télécharger le fichier

SIIC24-Règlement du jeu VF Télécharger

Appel à manifestation d’intérêt

Francois Bimogo — Fri, 04 Oct 2024 07:55:30 +0000

La Commission de Surveillance du Marché Financier de l’Afrique Centrale (COSUMAF) lance un appel à manifestation d’intérêt n°002/COS/SAL/DMG/PR/24 RELATIF A LA CONSTITUTION D’UNE LISTE RESTREINTE DE FOURNISSEURS DE BIENS, DE SERVICES ET DE TRAVAUX POUR LA COSUMAF.

MODALITE DE SOUMISSION
Les manifestations d’intérêt peuvent être envoyées par courrier électronique ou par dépôt au siège de la COSUMAF.
Toutes les soumissions par e-mail doivent être envoyées aux adresses suivantes : infos@cosumaf.org et cabinet@cosumaf.org

Au format de fichier : PDF
Date limite de soumission de la Manifestation d’Intérêt : 25 Octobre 2024

Le présent appel à manifestation d’intérêt ne constitue pas un appel à concurrence.
NB : Les prestataires et fournisseurs qui collaborent déjà avec la COSUMAF sont également soumis à cette formalité.

Appel à manifestation d’intérêt

Pour découvrir le document, veuillez parcourir ou télécharger le fichier

Appel à Manifestation d’Intérêt LISTE FOURNISSEURS Télécharger

Consultation publique sur des projets d’instructions de la COSUMAF (communiqué)

Francois Bimogo — Wed, 18 Sep 2024 11:16:15 +0000

La présente consultation publique porte sur les douze (12) projets d’Instructions suivants :

Instruction relative au modèle type de document d’information d’un organisme de placement collectif en valeurs mobilières ;

Instruction relative aux méthodes de diffusion permettant d’assurer une communication appropriée des informations relatives au prix d’émission, de vente, de rachat ou de remboursement des parts de l’OPC.
Instruction relative au contenu du dossier de la demande d’enregistrement des opérations de placement privé ;
Instruction relative au contenu et au format du document d’information simplifié exigé dans le cadre d’une opération de placement privé ;
Instruction relative aux modalités de commercialisation, de publicité ou de démarchage des OPCVM ;
Instruction relative aux mentions minimales devant figurer dans les contrats de placements conclus entre un émetteur et un agent placeur ;
Instruction relative aux modalités et fréquence de publication des informations périodiques des émetteurs faisant appel public à l’épargne ;
Instruction relative aux modalités d’établissement de la cartographie des risques auxquels sont exposés les personnes, structures ou organismes places sous contrôle de la COSUMAF ;
Instruction relative aux modalités de mise en œuvre des obligations de vigilance applicables aux personnes, structures ou organismes soumis aux contrôles de la COSUMAF en matière de LCB/FT ;
Instruction relative aux facteurs de risques à prendre en compte en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme ;
Instruction précisant les opérations présentant un risque élevé de blanchiment de capitaux ou de financement du terrorisme en raison du pays ou du territoire d’origine ou de destination des fonds, de la nature des opérations en cause ou des structures juridiques impliquées dans ces opérations ;
Instruction précisant les conditions de diplôme et d’honorabilité, de compétences et d’expérience professionnelle applicables aux dirigeants et au personnel des structures ou organismes places sous le contrôle de la COSUMAF.

Ladite consultation publique est organisée conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Général de la COSUMAF.

Cette consultation s’adresse notamment aux acteurs et intervenants du marché et au public. Elle vise à recueillir les éventuelles observations et propositions des participants.

La consultation publique court du 19 au 29 septembre 2024.

A l’issue de ce délai, la COSUMAF procèdera à l’analyse des observations formulées et publiera, sur son site internet, le procès-verbal correspondant.

Les participants sont invités à formuler par écrit leurs éventuelles observations ou propositions et à les transmettre à l’adresse électronique suivante : infos@cosumaf.org

Les projets d’Instructions soumis à consultation sont accessibles par le lien suivant : https://cosumaf.org/?p=12134

Libreville, le 19 septembre 2024

Instruction precisant les conditions d’honorabilité, de competences et d’experience professionnelle Télécharger

Instruction relative au contenu du dossier de la demande d’enregistrement des operations de placement privé Télécharger

Instruction relative au contenu et au format du document d’information simplifié exigé dans le cadre d’une opération de placement privé Télécharger

Instruction relative au modele type de document d’information d’un organe de placement collectif en valeurs mobilieres Télécharger

Instruction relative aux factueurs de risques à prendre en compte en matiere de LCB FT Télécharger

Instruction relative aux mentions minimales devant figurer dans les contrats d’arrangements et de placement Télécharger

Instruction relative aux modalités d’établissement de la cartographie des risques des acteurs du marché Télécharger

Instruction relative aux modalités de commercialisation de publicité ou de démarchage des organismes de placement collectif Télécharger

Instruction relative aux modalités de diffusion des informations relatives aux parts ou actions d’un OPC Télécharger

Instruction relative aux modalités de mise en oeuvre des obligations de vigilance en matiere de LCB FT Télécharger

Instruction relative aux modalités et à la frequence de publication des informations périodiques des émetteurs faisant appel public à l’epargne Télécharger

Instruction relative aux opérations presentant un risque élévé de blanchiment de capitaux ou de financement du térrorisme Télécharger

Remboursement d’échéances d’APE

Francois Bimogo — Mon, 29 Jul 2024 10:25:26 +0000

Calendrier de remboursement d’échéances d’émissions souveraine et corporate (édité le 26/07/24)

Opération	Code ISIN	N°Échéance	Montant en paiement	Coupon net	Principal	Intérêts	Date de mise en paiement
AFCMR 6,5% BRUT 2023-2028	CM000002041-2	2	112 873 475	325	0	325	17/08/2024
AFCMR 6% BRUT 2023-2026	CM000002040-4	2	138 235 500	300	0	300	17/08/2024
CM000002025-5	CM000002025-5	12	610 178 571	762,5	714,29	58,21	12/08/2024

Calendrier de remboursements d’appels publics à l’épargne sur le marché financier de la CEMAC

Enquête sur la perception du rôle et de l’action du Régulateur du marché financier de l’Afrique Centrale

Francois Bimogo — Wed, 03 Jul 2024 00:31:32 +0000

Enquête sur la perception du rôle et de l’action du Régulateur du marché financier de l’Afrique Centrale

Disclaimer : Le présent questionnaire est administré auprès des différentes cibles définies par les termes de références à des fins de mesure de la perception des cibles de l’action du Régulateur sur le marché financier de l’Afrique centrale. L’anonymat du questionnaire et garantie et les informations fournies sont exploitées à des fins statistiques. Elles n’entraînent pour le répondant aucun préjudice lié aux informations fournies et aux réponses données. La COSUMAF vous remercie d’avance de votre collaboration et de votre contribution au développement du marché financier régional.

Identification du répondant :

Emetteurs Société cotée Organisme du marché Intermédiaire du marché Ministère des finances d’un Etat de la CEMAC Investisseur institutionnel de la CEMAC (banque, compagnie d’assurance, caisse de retraite, caisse/organisme de prévoyance sociale, fonds d’investissement souverain ou privé…)

1- Sur les points suivants, relatifs aux fonctions du Régulateur, veuillez donner une note correspondant au niveau de satisfaction que vous avez en rapport avec la perception que vous avez de comment ces fonctions sont assurées par la COSUMAF

a. La protection de
l’épargne

b. L’information
des investisseurs

c. Le bon fonctionnement
du marché financier

d. La protection
des investisseurs

e. L’égalité de traitement des
actionnaires ou investisseurs

f. L’équité, la transparence, la loyauté, la sécurité, l’intégrité du marché financier

2- Au cours des dernières semaines et mois, quel (s) acte (s), action (s), initiative (s) réalisé (s) ou suscité (s) par la COSUMAF vous aura marqué positivement et va dans le sens souhaité pour l’intérêt ou le développement du Marché Financier Régional ? Pourriez-vous dire pourquoi le cas échéant ?

3- Quels sont, selon vous, les attentes cruciales du Marché Financier Régional vis-à-vis de la COSUMAF sur les plans opérationnel, règlementaire, informationnel, … ?

4- Sur la base de ces attentes, laquelle serait la priorité ?

5- Quelles actions supplémentaires ou complémentaires devraient entreprendre la COSUMAF pour accélérer l’arrivée à la bourse de nouvelles entreprise publiques, parapubliques, privées, et des multinationales présentes en Afrique Centrale ?

Mentions légpales de la COSUMAF

Alain Alain Brice — Mon, 01 Jul 2024 16:01:44 +0000

COSUMAF: Commission de Surveillance du Marché Financier de l’Afrique Centrale

AOO pour le recrutement d’un cabinet de conseil financier et stratégique en vue de l’élaboration d’un plan d’éducation financière du marché financier et l’accompagnement à son implémentation. Réf.: Avis d’Appel d’offres ouvert n°003/COS/PR/25/AOO

Consultation publique sur des projets d’instructions de la COSUMAF du 21 février au 1er mars 2025

SEMAINE INTERNATIONALE DE L’INVESTISSEUR CEMAC 2024

Appel à manifestation d’intérêt

Consultation publique sur des projets d’instructions de la COSUMAF (communiqué)

Remboursement d’échéances d’APE

Enquête sur la perception du rôle et de l’action du Régulateur du marché financier de l’Afrique Centrale

Enquête sur la perception du rôle et de l’action du Régulateur du marché financier de l’Afrique Centrale

Mentions légpales de la COSUMAF

Bientôt disponible