Le Dépositaire Central
Le Dépositaire Central est l’organe chargé d’organiser et de gérer le processus de dénouement des opérations négociées sur le marché.
Ces fonctions seront assurées par la Caisse Régionale de Dépôt des Valeurs (CRDV), lorsque cette société sera constituée.
A titre transitoire, les fonctions de Dépositaire Central seront assumées dans le cadre d’un département autonome de la BVMAC.
Les principales missions du Dépositaire Central sont :
- Conservateur des titres de valeurs mobilières admises à la Cote de la Bourse Régionale ;
- Teneur de compte à raison des valeurs mobilières inscrites en compte dans ses registres par suite des dépôts effectués par un de ses adhérents pour son propre compte ou pour le compte de ses clients ;
- Tiers gagiste des valeurs mobilières faisant l’objet d’un nantissement ;
- Agent de règlement/livraison des valeurs mobilières admises à la Cote de la Bourse Régionale.
